Conditions d’utilisation

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Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.

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Vous êtes entièrement responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée sous votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à un tiers.


SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous faisons tout notre possible pour afficher fidèlement nos produits et services. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent varier selon l’appareil utilisé et ses paramètres.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits achetés répondra parfaitement à vos attentes ou sera identique aux visuels présentés en ligne.

Les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit et de limiter les quantités offertes selon la personne, la région ou la juridiction.


SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous soumettez une offre d’achat. Vitrerie Verre Art Design se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande à sa discrétion. Une commande n’est considérée acceptée qu’après confirmation de notre part et réception du paiement.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Une fois acceptée, il se peut que nous ne puissions plus la modifier ou l’annuler. En cas de modification, d’annulation ou de refus, nous tenterons de vous en aviser via les coordonnées fournies.

Les achats sont soumis exclusivement à notre Politique de remboursement.

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique uniquement et non à la revente commerciale.


SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, rabais et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans votre courriel de confirmation.

Sauf indication contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais de livraison, de manutention, de douane ou d’importation.

Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et à jour et autorisez le prélèvement des montants applicables.


SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais de livraison sont des estimations seulement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les douanes ou des événements hors de notre contrôle.

Une fois le colis remis au transporteur, les risques et la propriété vous sont transférés.


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Tous les contenus des Services (textes, images, logos, marques, vidéos, graphiques, etc.) sont la propriété de Vitrerie Verre Art Design ou de ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite sans notre consentement écrit préalable.


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SECTION 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée invalide, les autres demeurent pleinement en vigueur.


SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ

Ces Conditions constituent l’entente complète entre vous et nous et remplacent toute entente antérieure.


SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez céder ces Conditions sans notre consentement écrit. Nous pouvons les céder sans préavis.


SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables dans la juridiction où Vitrerie Verre Art Design est établie.


SECTION 22 – TITRES

Les titres sont fournis à titre indicatif seulement.


SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. L’utilisation continue des Services constitue une acceptation des modifications.


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